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BESSET LOGAN

Active
Siren491 875 241Entrepreneur individuel42152 L'HORMECréée le 04 septembre 2006
Autre procédure collective - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESSET LOGAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2006, identifié par le SIREN 491 875 241. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 av Pasteur, 42152 L'Horme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de BESSET LOGAN

Dénomination
BESSET LOGAN
SIREN
491 875 241
SIRET (siège)
491 875 241 00011
N° TVA intracommunautaire
FR43491875241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 875 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
04 septembre 2006
Siège social
85 AV PASTEUR, 42152, L'HORME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSET LOGAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BESSET LOGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSET LOGAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSET LOGAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42152 L'HORMESiègeFermé

    491 875 241 00011 · ouvert le 04 septembre 2006 · NAF 553A

Documents juridiques de BESSET LOGAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSET LOGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSET LOGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSET LOGAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BESSET LOGAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 juin 2008 · publié le 07 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt du projet de répartition

Jugement du 17 mars 2008 · publié le 31 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de BESSET LOGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSET LOGAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Dépôt du projet de répartition · Jugement du 17 mars 2008 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 juin 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2006

Questions fréquentes sur BESSET LOGAN

Quel est le numéro SIREN de BESSET LOGAN ?

Le numéro SIREN de BESSET LOGAN est 491 875 241. Le SIRET de son siège social est 491 875 241 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43491875241.

Où se situe le siège social de BESSET LOGAN ?

Le siège social de BESSET LOGAN est situé 85 av Pasteur, 42152 L'Horme.

BESSET LOGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSET LOGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSET LOGAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BESSET LOGAN a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 18 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

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