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BESSIERE

Active
Siren342 908 258SA34140 MEZECréée le 10 novembre 1987
Liquidation judiciaire - clôture en 2012Aucune mention aux registres de gels et sanctions87 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESSIERE est une SA immatriculée le 10 novembre 1987 sous le numéro SIREN 342 908 258. Elle est domiciliée 40 rue du Port, 34140 Meze. Son activité principale relève du code NAF 4634Z.

Fiche d'identité de BESSIERE

Dénomination
BESSIERE
SIREN
342 908 258
SIRET (siège)
342 908 258 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16342908258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 908 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
10 novembre 1987
Siège social
40 RUE DU PORT, 34140, MEZE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BESSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSIERE

Anciens dirigeants (2)

JB

Janine Administrateur : PAGEZY Antoine Administrateur : L'UCRCM représenté par CAUCAT Charles Président directeur gé : BASTIDE Brigitte né BESSIERE Administrateur : GUIRAO Françoise né ARJO Commissaire aux comptes titulaire : BRITTO Marcel Commissaire aux comptes suppléant : BOSCARY Arnaud BASTIDE

Administrateur · de septembre 2009 à octobre 2012

GB

guy lucien Administrateur : BASTIDE Janine Administrateur : PAGEZY Antoine Administrateur : L'UCRCM représenté par CAUCAT Charles Administrateur : BASTIDE Brigitte Administrateur : GUIRAO Françoise né ARJO Commissaire aux comptes titulaire : BRITTO Marcel Commissaire aux comptes suppléant : BOSCARY Arnaud BASTIDE

Président directeur général · de août 2009 à septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BESSIERE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 34140 MEZESiègeFermé

    342 908 258 00011 · ouvert le 10 novembre 1987 · NAF 4634Z

  • 34140 MEZEFermé

    342 908 258 00029 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 4634Z

Documents juridiques de BESSIERE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2009

  • Acte

Dépôt du 24 août 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de BESSIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSIERE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BESSIERE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 27 août 2009 ; liquidation judiciaire prononcée le 08 janvier 2010. Clôturée le 19 octobre 2012 pour insuffisance d'actif.

8 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 octobre 2012 · publié le 20 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 27 août 2012 · publié le 21 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 07 mars 2011 · publié le 26 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 25 novembre 2010 · publié le 19 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 25 mai 2010 · publié le 15 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 08 janvier 2010 · publié le 02 octobre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier , et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Olivier Fabre.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 09 octobre 2009 · publié le 11 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 27 août 2009 · publié le 16 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 27 Août 2009 désignant administrateur Me Olivier Fabre 7, rue Ecole de Médecine - 34000 Montpellier avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion et de disposition., mandataire judiciaire Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

87 décisions de justice publiées en open data mentionnent BESSIERE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BESSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSIERE

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 octobre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 27 août 2012 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 7 mars 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 25 novembre 2010 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 8 janvier 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier , et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Olivier Fabre.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 25 mai 2010 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  8. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 9 octobre 2009 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  9. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 27 août 2009 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 27 Août 2009 désignant administrateur Me Olivier Fabre 7, rue Ecole de Médecine - 34000 Montpellier avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion et de disposition., mandataire judiciaire Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Administrateur : BASTIDE Janine Administrateur : PAGEZY Antoine Administrateur : L'UCRCM représenté par CAUCAT Charles Président directeur général : BASTIDE Brigitte né(e) BESSIERE Administrateur : GUIRAO Françoise né(e) ARJO Commissaire aux comptes titulaire : BRITTO Marcel Commissaire aux comptes suppléant : BOSCARY Arnaud

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Président directeur général : BASTIDE guy lucien Administrateur : BASTIDE Janine Administrateur : PAGEZY Antoine Administrateur : L'UCRCM représenté par CAUCAT Charles Administrateur : BASTIDE Brigitte Administrateur : GUIRAO Françoise né(e) ARJO Commissaire aux comptes titulaire : BRITTO Marcel Commissaire aux comptes suppléant : BOSCARY Arnaud

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1987

Marques déposées par BESSIERE

BESSIERE est titulaire de 29 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BESSIERE RAFEGUE

    N° 3633003 · Déposée le 27 février 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 27 février 2019

  • LES JARDINS DE LUTECE

    N° 3376125 · Déposée le 22 août 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 22 août 2015

  • BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE

    N° 3331388 · Déposée le 23 décembre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 23 décembre 2014

  • SELECTION DAMMEN

    N° 3270763 · Déposée le 30 janvier 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 30 janvier 2014

  • GRIS PASTÉ

    N° 3172160 · Déposée le 03 juillet 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 03 juillet 2012

  • COLLECTION DANIEL BESSIERE

    N° 3157386 · Déposée le 04 avril 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 04 avril 2012

  • LE VIEUX MOUTIER

    N° 3072838 · Déposée le 26 décembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 26 décembre 2010

  • LA CHAPELLE DE CARDOUNET

    N° 3018942 · Déposée le 04 avril 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 04 avril 2010

  • LOUIS BOURDIOL

    N° 98762355 · Déposée le 02 décembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 02 décembre 2018

  • LES OLIVIERS DU JARDIN

    N° 97708762 · Déposée le 12 décembre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 12 décembre 2017

  • LES VINS D'AUJOURD'HUI

    N° 97706931 · Déposée le 02 décembre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 décembre 2017

  • SUN RIVER WHITE WINE

    N° 97697163 · Déposée le 30 septembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 30 septembre 2017

  • SUN RIVER SOFT RED WINE

    N° 97697162 · Déposée le 30 septembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 30 septembre 2017

  • SUN RIVER

    N° 97695193 · Déposée le 16 septembre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 16 septembre 2017

  • PRINCE ERIC

    N° 96654344 · Déposée le 06 décembre 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 06 décembre 2016

  • LES AMOUTOUS

    N° 96654343 · Déposée le 06 décembre 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 06 décembre 2016

  • GRANGRANGE

    N° 96654342 · Déposée le 06 décembre 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 06 décembre 2016

  • RAFEGUE

    N° 96654341 · Déposée le 06 décembre 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 06 décembre 2016

  • LORGNON D'OR

    N° 96654340 · Déposée le 06 décembre 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 06 décembre 2016

  • CUVEE SINGULIERE

    N° 95578889 · Déposée le 04 juillet 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 04 juillet 2015

  • HAUTE MOUTURE

    N° 94508361 · Déposée le 25 février 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 25 février 2004

  • FLEUR D'AMANDIER

    N° 92447105 · Déposée le 22 décembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 22 décembre 2012

  • VIEUX CARION

    N° 92447104 · Déposée le 22 décembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 22 décembre 2012

  • UN GAMIN DE MIDI

    N° 1706338 · Déposée le 19 novembre 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 19 novembre 2011

  • RESERVE DU ROY

    N° 1599774 · Déposée le 29 juin 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 29 juin 2010

  • FABREGOU

    N° 1564180 · Déposée le 08 décembre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 08 décembre 2019

  • REDONNIERE

    N° 1564179 · Déposée le 08 décembre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 08 décembre 2019

  • BESSIERE

    N° 1368188 · Déposée le 20 août 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 20 août 2016

  • FRUDMER

    N° 1315693 · Déposée le 11 juillet 1985 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 11 juillet 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BESSIERE

Quel est le numéro SIREN de BESSIERE ?

Le numéro SIREN de BESSIERE est 342 908 258. Le SIRET de son siège social est 342 908 258 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16342908258.

Où se situe le siège social de BESSIERE ?

Le siège social de BESSIERE est situé 40 rue du Port, 34140 Meze.

BESSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSIERE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BESSIERE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 octobre 2012 pour insuffisance d'actif.

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