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BESSIERE PASCAL

Active
Siren451 333 884Entrepreneur individuel11600 SALSIGNECréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESSIERE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 333 884. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom Metairie Neuve, 11600 Salsigne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BESSIERE PASCAL

Dénomination
BESSIERE PASCAL
SIREN
451 333 884
SIRET (siège)
451 333 884 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04451333884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 333 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
DOM METAIRIE NEUVE, 11600, SALSIGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BESSIERE PASCAL

Culture de la vigne

Finances de BESSIERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSIERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSIERE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11600 SALSIGNESiègeActif

    451 333 884 00018 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0121Z

  • 11600 SALSIGNEFermé

    451 333 884 00026 · ouvert le 04 juin 2012 · NAF 4719B

Documents juridiques de BESSIERE PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2012

  • Acte

Comptes annuels de BESSIERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSIERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSIERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSIERE PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-06 · Début d'activité : 2012-06-04

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur BESSIERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BESSIERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BESSIERE PASCAL est 451 333 884. Le SIRET de son siège social est 451 333 884 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04451333884.

Où se situe le siège social de BESSIERE PASCAL ?

Le siège social de BESSIERE PASCAL est situé Dom Metairie Neuve, 11600 Salsigne.

BESSIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSIERE PASCAL.

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