BESSIERES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 73,7 k€
BESSIERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1988, identifiée par le SIREN 345 275 820. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Roques, 46140 Saint Vincent Rive d'Olt. BESSIERES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par SERGE BESSIERES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BESSIERES
INSEE- Dénomination
- BESSIERES
- SIREN
- 345 275 820
- SIRET (siège)
- 345 275 820 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR71345275820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 275 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 73 700 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 30 juin 1988
- Siège social
- LD LES ROQUES , 46140, SAINT VINCENT RIVE D'OLT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSIERES
Viticulture.
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Finances de BESSIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESSIERES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2013
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BESSIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46140 SAINT VINCENT RIVE D'OLTSiègeActif
345 275 820 00016 · ouvert le 06 mai 1988 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BESSIERES
INPIConformité de BESSIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent BESSIERES. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00151
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, fond
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/01214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2023J00557
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 23 juin 2025 · N° 24/11654
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 09 avril 2025 · N° 24/01914
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/00497
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 mars 2025 · N° 24/02391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 janvier 2025 · N° 23/02378
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 août 2024 · N° 24/51761
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Décision du 29 avril 2024 · N° 24/51761
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Décision du 15 décembre 2023 · N° 23/09512
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 mars 2001 · N° 00-82.668
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BESSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BESSIERES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 juin 1988
Marques déposées par BESSIERES
INPIBESSIERES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeCUVÉE DE L'ANCÊTRE
N° 3413430 · Déposée le 01 mars 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 01 mars 2026
- Marque renouveléeCHÂTEAU PLA FAISANT
N° 3413429 · Déposée le 01 mars 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 01 mars 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BESSIERES
Quel est le numéro SIREN de BESSIERES ?
Le numéro SIREN de BESSIERES est 345 275 820. Le SIRET de son siège social est 345 275 820 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71345275820.
Qui dirige BESSIERES ?
BESSIERES est dirigée par SERGE BESSIERES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BESSIERES ?
Le siège social de BESSIERES est situé Ld les Roques, 46140 Saint Vincent Rive d'Olt.
BESSIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSIERES.
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