BESSOLTANE Fatima
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 999 917 149, BESSOLTANE Fatima est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 IMP Arnaud Daniel, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 5320Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BESSOLTANE Fatima
INSEE- Dénomination
- BESSOLTANE Fatima
- SIREN
- 999 917 149
- SIRET (siège)
- 999 917 149 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR75999917149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 917 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z
- Date de création
- 29 janvier 2026
- Siège social
- 3 IMP Arnaud Daniel, 31300, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSOLTANE Fatima
Livraison de repas à domicile à vélo
Finances de BESSOLTANE Fatima
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESSOLTANE Fatima
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BESSOLTANE Fatima
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 ToulouseSiègeActif
999 917 149 00018 · ouvert le 22 décembre 2025 · NAF 5320Z
Documents juridiques de BESSOLTANE Fatima
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BESSOLTANE Fatima
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSOLTANE Fatima. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BESSOLTANE Fatima
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSOLTANE Fatima. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSOLTANE Fatima n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BESSOLTANE Fatima
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-29 · Début d'activité : 2025-12-22
- création
Date d'effet : 29 janvier 2026
Questions fréquentes sur BESSOLTANE Fatima
Quel est le numéro SIREN de BESSOLTANE Fatima ?
Le numéro SIREN de BESSOLTANE Fatima est 999 917 149. Le SIRET de son siège social est 999 917 149 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75999917149.
Où se situe le siège social de BESSOLTANE Fatima ?
Le siège social de BESSOLTANE Fatima est situé 3 IMP Arnaud Daniel, 31300 Toulouse.
BESSOLTANE Fatima est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSOLTANE Fatima est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSOLTANE Fatima est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSOLTANE Fatima.
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