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814 576 492

Active
Siren814 576 492Entrepreneur individuel FRANSCréée le 05 juillet 2017

8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Fiche d'identité de 814 576 492

Dénomination
814 576 492
SIREN
814 576 492
SIRET (siège)
814 576 492 00049
N° TVA intracommunautaire
FR49814576492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 576 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Date de création
05 juillet 2017
Siège social
FRANS
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 814 576 492

Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (82.19Z)

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Dirigeants et représentants de 814 576 492

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 814 576 492

4 établissements, dont 1 en activité.

  • FRANSSiègeActif

    814 576 492 00049 · ouvert le 29 mai 2024 · NAF 8219Z

  • VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    814 576 492 00015 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 8219Z

  • JASSANS-RIOTTIERFermé

    814 576 492 00023 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 8219Z

  • JASSANS-RIOTTIERFermé

    814 576 492 00031 · ouvert le 13 octobre 2022 · NAF 8219Z

Conformité de 814 576 492

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 814 576 492. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 814 576 492 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 814 576 492

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-18 · Début d'activité : 2024-11-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2017