BESSON-DAMEGON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BESSON-DAMEGON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 444 669 907. Son siège social est situé E.s.f., 73590 Flumet. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BESSON-DAMEGON PASCAL
INSEE- Dénomination
- BESSON-DAMEGON PASCAL
- SIREN
- 444 669 907
- SIRET (siège)
- 444 669 907 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64444669907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 669 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8551Z
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- E.S.F., 73590, FLUMET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSON-DAMEGON PASCAL
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Finances de BESSON-DAMEGON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESSON-DAMEGON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BESSON-DAMEGON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73590 FLUMETSiègeActif
444 669 907 00016 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 8551Z
Documents juridiques de BESSON-DAMEGON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BESSON-DAMEGON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSON-DAMEGON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BESSON-DAMEGON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSON-DAMEGON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSON-DAMEGON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BESSON-DAMEGON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur BESSON-DAMEGON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BESSON-DAMEGON PASCAL ?
Le numéro SIREN de BESSON-DAMEGON PASCAL est 444 669 907. Le SIRET de son siège social est 444 669 907 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64444669907.
Où se situe le siège social de BESSON-DAMEGON PASCAL ?
Le siège social de BESSON-DAMEGON PASCAL est situé E.s.f., 73590 Flumet.
BESSON-DAMEGON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSON-DAMEGON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSON-DAMEGON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSON-DAMEGON PASCAL.
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