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BESSON DAMIEN

Active
Siren883 582 850Entrepreneur individuel69790 SAINT-IGNY-DE-VERSCréée le 25 mai 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 883 582 850, BESSON DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 25 mai 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 476 Che des Charmes, 69790 Saint-Igny-de-Vers. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de BESSON DAMIEN

Dénomination
BESSON DAMIEN
SIREN
883 582 850
SIRET (siège)
883 582 850 00011
N° TVA intracommunautaire
FR74883582850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 582 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
25 mai 2020
Siège social
476 CHE DES CHARMES, 69790, SAINT-IGNY-DE-VERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSON DAMIEN

TERRASSEMENT VOIRIES RESEAUX DIVERS

Finances de BESSON DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSON DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSON DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69790 SAINT-IGNY-DE-VERSSiègeActif

    883 582 850 00011 · ouvert le 15 juin 2020 · NAF 4312A

Documents juridiques de BESSON DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSON DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSON DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSON DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSON DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSON DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSON DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2020

Aides publiques de BESSON DAMIEN

1 aide de minimis octroyée à BESSON DAMIEN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 200 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 04 septembre 2026

    200 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 28 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BESSON DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BESSON DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BESSON DAMIEN est 883 582 850. Le SIRET de son siège social est 883 582 850 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74883582850.

Où se situe le siège social de BESSON DAMIEN ?

Le siège social de BESSON DAMIEN est situé 476 Che des Charmes, 69790 Saint-Igny-de-Vers.

BESSON DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSON DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSON DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSON DAMIEN.

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