BESSON SEBASTIEN

Active

Siren948 990 056Entrepreneur individuel71570 Leynes

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 990 056, BESSON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 1331 RTE de leynes, 71570 Leynes. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BESSON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BESSON SEBASTIEN
SIREN: 948 990 056
SIRET (siège): 948 990 056 00012
N° TVA intracommunautaire: FR04948990056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 990 056
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 1331 RTE de leynes, 71570, Leynes
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BESSON SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BESSON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71570 LeynesSiègeActif
948 990 056 00012 · ouvert le 16 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BESSON SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2023

Acte

Comptes annuels de BESSON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSON SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BESSON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BESSON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BESSON SEBASTIEN est 948 990 056. Le SIRET de son siège social est 948 990 056 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04948990056.

Où se situe le siège social de BESSON SEBASTIEN ?

Le siège social de BESSON SEBASTIEN est situé 1331 RTE de leynes, 71570 Leynes.