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BESSONNARD MARC

Active
Siren917 970 022Entrepreneur individuel03270 HAUTERIVECréée le 11 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESSONNARD MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2022, identifié par le SIREN 917 970 022. Elle est domiciliée 12 rue des Vignes, 03270 Hauterive. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BESSONNARD MARC

Dénomination
BESSONNARD MARC
SIREN
917 970 022
SIRET (siège)
917 970 022 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53917970022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 970 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
11 mai 2022
Siège social
12 RUE DES VIGNES, 03270, HAUTERIVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSONNARD MARC

Production d'électricité

Finances de BESSONNARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSONNARD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSONNARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03270 HAUTERIVESiègeActif

    917 970 022 00013 · ouvert le 11 mai 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BESSONNARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSONNARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSONNARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSONNARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSONNARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSONNARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSONNARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2022

Questions fréquentes sur BESSONNARD MARC

Quel est le numéro SIREN de BESSONNARD MARC ?

Le numéro SIREN de BESSONNARD MARC est 917 970 022. Le SIRET de son siège social est 917 970 022 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53917970022.

Où se situe le siège social de BESSONNARD MARC ?

Le siège social de BESSONNARD MARC est situé 12 rue des Vignes, 03270 Hauterive.

BESSONNARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSONNARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSONNARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSONNARD MARC.

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