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BESSONNET JEAN

Active
Siren440 203 511Entrepreneur individuel74150 ETERCYCréée le 20 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESSONNET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 janvier 2016 sous le numéro SIREN 440 203 511. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte des Edelweiss, 74150 Etercy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de BESSONNET JEAN

Dénomination
BESSONNET JEAN
SIREN
440 203 511
SIRET (siège)
440 203 511 00041
N° TVA intracommunautaire
FR68440203511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 203 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
20 janvier 2016
Siège social
7 RTE DES EDELWEISS, 74150, ETERCY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BESSONNET JEAN

INSTALLATION D'ADOUCISSEURS D'EAU - DEPANNAGES PLOMBERIE

Finances de BESSONNET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSONNET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSONNET JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 74150 ETERCYSiègeActif

    440 203 511 00041 · ouvert le 08 janvier 2016 · NAF 4322A

  • 25680 HUANNE-MONTMARTINFermé

    440 203 511 00017 · ouvert le 25 octobre 2001 · NAF 741J

  • 25000 BESANCONFermé

    440 203 511 00025 · ouvert le 10 janvier 2006 · NAF 4322A

  • 25360 GONSANSFermé

    440 203 511 00033 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 4322A

Documents juridiques de BESSONNET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSONNET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSONNET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSONNET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSONNET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSONNET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSONNET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2016

Questions fréquentes sur BESSONNET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BESSONNET JEAN ?

Le numéro SIREN de BESSONNET JEAN est 440 203 511. Le SIRET de son siège social est 440 203 511 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68440203511.

Où se situe le siège social de BESSONNET JEAN ?

Le siège social de BESSONNET JEAN est situé 7 Rte des Edelweiss, 74150 Etercy.

BESSONNET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSONNET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSONNET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSONNET JEAN.

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