BESSONNET SEBASTIEN

Active

Siren501 306 583Entrepreneur individuel17330 BERNAY ST MARTINCréée le 01 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BESSONNET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 306 583. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom de la Planche, 17330 Bernay St Martin. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BESSONNET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BESSONNET SEBASTIEN
SIREN: 501 306 583
SIRET (siège): 501 306 583 00011
N° TVA intracommunautaire: FR42501306583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 306 583
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 janvier 2008
Siège social: DOM DE LA PLANCHE, 17330, BERNAY ST MARTIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BESSONNET SEBASTIEN

Elevage d'autres animaux

Finances de BESSONNET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSONNET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSONNET SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17330 BERNAY ST MARTINSiègeActif
501 306 583 00011 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BESSONNET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSONNET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSONNET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSONNET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSONNET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSONNET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSONNET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BESSONNET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BESSONNET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BESSONNET SEBASTIEN est 501 306 583. Le SIRET de son siège social est 501 306 583 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42501306583.

Où se situe le siège social de BESSONNET SEBASTIEN ?

Le siège social de BESSONNET SEBASTIEN est situé Dom de la Planche, 17330 Bernay St Martin.