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BESSOT PASCAL

Active
Siren990 716 680100025140 FrambouhansCréée le 28 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 990 716 680, BESSOT PASCAL est une 1000 créée le 28 août 2025. Son siège social est situé 7 RUE des Genèvriers, 25140 Frambouhans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BESSOT PASCAL

Dénomination
BESSOT PASCAL
SIREN
990 716 680
SIRET (siège)
990 716 680 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18990716680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 716 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2025
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
28 août 2025
Siège social
7 RUE des Genèvriers, 25140, Frambouhans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSOT PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BESSOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25140 FrambouhansSiègeActif

    990 716 680 00014 · ouvert le 10 juillet 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BESSOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2025

Questions fréquentes sur BESSOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BESSOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BESSOT PASCAL est 990 716 680. Le SIRET de son siège social est 990 716 680 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18990716680.

Où se situe le siège social de BESSOT PASCAL ?

Le siège social de BESSOT PASCAL est situé 7 RUE des Genèvriers, 25140 Frambouhans.

BESSOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSOT PASCAL.

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