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BESSOUD Damien

Active
Siren828 487 553Entrepreneur individuel38210 TullinsCréée le 15 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 828 487 553, BESSOUD Damien est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 AV de la Contamine, 38210 Tullins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. La direction est assurée par Marie MILLIAT en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de BESSOUD Damien

Dénomination
BESSOUD Damien
SIREN
828 487 553
SIRET (siège)
828 487 553 00020
N° TVA intracommunautaire
FR49828487553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 487 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
15 novembre 2024
Siège social
11 AV de la Contamine, 38210, Tullins
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSOUD Damien

installation Electrique

Finances de BESSOUD Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSOUD Damien

MM

Marie MILLIAT

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (15 novembre 2024) · 1 an

Établissements de BESSOUD Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38210 TullinsSiègeActif

    828 487 553 00020 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 4321A

Documents juridiques de BESSOUD Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSOUD Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSOUD Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSOUD Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSOUD Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSOUD Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSOUD Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2024

Questions fréquentes sur BESSOUD Damien

Quel est le numéro SIREN de BESSOUD Damien ?

Le numéro SIREN de BESSOUD Damien est 828 487 553. Le SIRET de son siège social est 828 487 553 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49828487553.

Qui dirige BESSOUD Damien ?

BESSOUD Damien est dirigée par Marie MILLIAT, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de BESSOUD Damien ?

Le siège social de BESSOUD Damien est situé 11 AV de la Contamine, 38210 Tullins.

BESSOUD Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSOUD Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSOUD Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSOUD Damien.

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