BESSUARD JEAN
ActiveBESSUARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1983, identifié par le SIREN 328 041 231. Son siège social est situé 6 Che d’Als Horts, 66670 Bages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804A.
Fiche d'identité de BESSUARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BESSUARD JEAN
- SIREN
- 328 041 231
- SIRET (siège)
- 328 041 231 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20328041231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 041 231
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 804A
- Date de création
- 01 septembre 1983
- Siège social
- 6 CHE D’ALS HORTS, 66670, BAGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSUARD JEAN
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Établissements de BESSUARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66670 BAGESSiègeFermé
328 041 231 00015 · ouvert le 01 septembre 1983 · NAF 804A
Conformité de BESSUARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSUARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSUARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BESSUARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1983
Questions fréquentes sur BESSUARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BESSUARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BESSUARD JEAN est 328 041 231. Le SIRET de son siège social est 328 041 231 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20328041231.
Où se situe le siège social de BESSUARD JEAN ?
Le siège social de BESSUARD JEAN est situé 6 Che d’Als Horts, 66670 Bages.
BESSUARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSUARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSUARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSUARD JEAN.
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