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BESSUARD JEAN

Active
Siren328 041 231Entrepreneur individuel66670 BAGESCréée le 01 septembre 1983

BESSUARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1983, identifié par le SIREN 328 041 231. Son siège social est situé 6 Che d’Als Horts, 66670 Bages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804A.

Fiche d'identité de BESSUARD JEAN

Dénomination
BESSUARD JEAN
SIREN
328 041 231
SIRET (siège)
328 041 231 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20328041231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 041 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
804A
Date de création
01 septembre 1983
Siège social
6 CHE D’ALS HORTS, 66670, BAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSUARD JEAN

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Établissements de BESSUARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66670 BAGESSiègeFermé

    328 041 231 00015 · ouvert le 01 septembre 1983 · NAF 804A

Conformité de BESSUARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSUARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSUARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BESSUARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1983

Questions fréquentes sur BESSUARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BESSUARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BESSUARD JEAN est 328 041 231. Le SIRET de son siège social est 328 041 231 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20328041231.

Où se situe le siège social de BESSUARD JEAN ?

Le siège social de BESSUARD JEAN est situé 6 Che d’Als Horts, 66670 Bages.

BESSUARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSUARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSUARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSUARD JEAN.