BESSUEILLE PATRICK

Active

Siren331 303 586Entrepreneur individuel06130 GRASSECréée le 16 mai 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BESSUEILLE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 1984, identifié par le SIREN 331 303 586. Elle est domiciliée 18 bd Marechal Leclerc, 06130 Grasse. L'entreprise déclare le code NAF 511R comme activité principale.

Fiche d'identité de BESSUEILLE PATRICK

INSEE

Dénomination: BESSUEILLE PATRICK
SIREN: 331 303 586
SIRET (siège): 331 303 586 00019
N° TVA intracommunautaire: FR76331303586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 303 586
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 511R
Date de création: 16 mai 1984
Siège social: 18 BD MARECHAL LECLERC, 06130, GRASSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BESSUEILLE PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BESSUEILLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSUEILLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSUEILLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

06130 GRASSESiègeFermé
331 303 586 00019 · ouvert le 16 mai 1984 · NAF 511R

Documents juridiques de BESSUEILLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSUEILLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSUEILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSUEILLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSUEILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSUEILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSUEILLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 mai 1984

Questions fréquentes sur BESSUEILLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BESSUEILLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BESSUEILLE PATRICK est 331 303 586. Le SIRET de son siège social est 331 303 586 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76331303586.

Où se situe le siège social de BESSUEILLE PATRICK ?

Le siège social de BESSUEILLE PATRICK est situé 18 bd Marechal Leclerc, 06130 Grasse.