BETEAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BETEAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 avril 2003 sous le numéro SIREN 403 696 099. Le siège social de l'entreprise se trouve Ouerdes, 09200 Eycheil. L'entreprise déclare le code NAF 5621Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BETEAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- BETEAU PASCAL
- SIREN
- 403 696 099
- SIRET (siège)
- 403 696 099 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR47403696099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 696 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5621Z
- Date de création
- 29 avril 2003
- Siège social
- OUERDES, 09200, EYCHEIL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BETEAU PASCAL
PLATS A EMPORTER
Finances de BETEAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BETEAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BETEAU PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 09200 EYCHEILSiègeActif
403 696 099 00031 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 5621Z
- 74800 LA ROCHE-SUR-FORONFermé
403 696 099 00015 · ouvert le 08 février 1996 · NAF 553A
- 09200 LACOURTFermé
403 696 099 00023 · ouvert le 15 mai 2003 · NAF 555D
Documents juridiques de BETEAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BETEAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BETEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BETEAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BETEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BETEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BETEAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 avril 2003
Questions fréquentes sur BETEAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BETEAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de BETEAU PASCAL est 403 696 099. Le SIRET de son siège social est 403 696 099 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47403696099.
Où se situe le siège social de BETEAU PASCAL ?
Le siège social de BETEAU PASCAL est situé Ouerdes, 09200 Eycheil.
BETEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BETEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BETEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BETEAU PASCAL.
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