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Bettaieb Hamza

Active
Siren948 859 525Entrepreneur individuel69120 Vaulx-en-Velin
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 859 525, Bettaieb Hamza est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE Henri Gormand, 69120 Vaulx-en-Velin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A.

Fiche d'identité de Bettaieb Hamza

Dénomination
Bettaieb Hamza
SIREN
948 859 525
SIRET (siège)
948 859 525 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00948859525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 859 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A
Date de création
-
Siège social
12 RUE Henri Gormand, 69120, Vaulx-en-Velin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bettaieb Hamza

Transport de marchandises

Finances de Bettaieb Hamza

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bettaieb Hamza

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bettaieb Hamza

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69120 Vaulx-en-VelinSiègeActif

    948 859 525 00016 · ouvert le 09 février 2023 · NAF 4941A

Documents juridiques de Bettaieb Hamza

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de Bettaieb Hamza

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bettaieb Hamza. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bettaieb Hamza

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bettaieb Hamza. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bettaieb Hamza n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bettaieb Hamza

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-02-09

  1. création

Questions fréquentes sur Bettaieb Hamza

Quel est le numéro SIREN de Bettaieb Hamza ?

Le numéro SIREN de Bettaieb Hamza est 948 859 525. Le SIRET de son siège social est 948 859 525 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00948859525.

Où se situe le siège social de Bettaieb Hamza ?

Le siège social de Bettaieb Hamza est situé 12 RUE Henri Gormand, 69120 Vaulx-en-Velin.

Bettaieb Hamza est-elle toujours en activité ?

Oui, Bettaieb Hamza est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bettaieb Hamza est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bettaieb Hamza.

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