BETTAIEB MOHAMED

Active

Siren947 626 263Entrepreneur individuel46350 PAYRACCréée le 02 décembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BETTAIEB MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2022, identifié par le SIREN 947 626 263. Elle est domiciliée 369 Rte de Serres, 46350 Payrac. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BETTAIEB MOHAMED

INSEE

Dénomination: BETTAIEB MOHAMED
SIREN: 947 626 263
SIRET (siège): 947 626 263 00018
N° TVA intracommunautaire: FR85947626263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 947 626 263
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 02 décembre 2022
Siège social: 369 RTE DE SERRES, 46350, PAYRAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BETTAIEB MOHAMED

Achat-Vente d'articles de bazar - Fabrication d'objets de décoration

Finances de BETTAIEB MOHAMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BETTAIEB MOHAMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BETTAIEB MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46350 PAYRACSiègeActif
947 626 263 00018 · ouvert le 02 décembre 2022 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BETTAIEB MOHAMED

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2023

Acte

Comptes annuels de BETTAIEB MOHAMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BETTAIEB MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BETTAIEB MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BETTAIEB MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BETTAIEB MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BETTAIEB MOHAMED

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 janvier 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-05 · Début d'activité : 2022-12-02

07 juillet 2024création
Date d'effet : 02 décembre 2022

Questions fréquentes sur BETTAIEB MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BETTAIEB MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BETTAIEB MOHAMED est 947 626 263. Le SIRET de son siège social est 947 626 263 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85947626263.

Où se situe le siège social de BETTAIEB MOHAMED ?

Le siège social de BETTAIEB MOHAMED est situé 369 Rte de Serres, 46350 Payrac.