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BETTAREL PASCAL

Active
Siren328 445 317Entrepreneur individuel46600 MARTELCréée le 15 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 445 317, BETTAREL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Grand Lac, 46600 Martel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BETTAREL PASCAL

Dénomination
BETTAREL PASCAL
SIREN
328 445 317
SIRET (siège)
328 445 317 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69328445317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 445 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
15 avril 1993
Siège social
GRAND LAC, 46600, MARTEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BETTAREL PASCAL

ENSEIGNEMENT DE L'EQUITATION, PENSION CHEVAUX ET PONEYS, DEBOURRAGE, DRESSAGE, STAGES AVEC OU SANS HEBERGEMENT, TOUTES ACTIVITES DE LOISIRS SE RAPPORTANT DE PRES OU DE LOIN A L'ACTIVITE, DEPOT VENTE DE MATERIEL DE SELLERIE, EQUITATION ET LOISIRS, VETEMENTS , PERMANENT ET SAISONNIER.

Finances de BETTAREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BETTAREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BETTAREL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46600 MARTELSiègeActif

    328 445 317 00022 · ouvert le 15 avril 1993 · NAF 9329Z

  • 46600 MARTELFermé

    328 445 317 00030 · ouvert le 03 décembre 1990 · NAF 0143Z

Documents juridiques de BETTAREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BETTAREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BETTAREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BETTAREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BETTAREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BETTAREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BETTAREL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1993

Marchés publics de BETTAREL PASCAL

1 marché public a été notifié à BETTAREL PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 7,6 M€.

  • DASCO VACANCES ARC EN CIEL-CLASSES DECOUVERTES 2019-2023

    VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 06 décembre 2019 · Procédure adaptée · 4 ans

    7,6 M€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BETTAREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BETTAREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BETTAREL PASCAL est 328 445 317. Le SIRET de son siège social est 328 445 317 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69328445317.

Où se situe le siège social de BETTAREL PASCAL ?

Le siège social de BETTAREL PASCAL est situé Grand Lac, 46600 Martel.

BETTAREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BETTAREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BETTAREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BETTAREL PASCAL.

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