BETTAYEB MOHAMED

Active

Siren992 607 804Entrepreneur individuel69120 Vaulx-en-VelinCréée le 13 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BETTAYEB MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 607 804. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE des Trois Mousquetaires, 69120 Vaulx-en-Velin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BETTAYEB MOHAMED

INSEE

Dénomination: BETTAYEB MOHAMED
SIREN: 992 607 804
SIRET (siège): 992 607 804 00018
N° TVA intracommunautaire: FR54992607804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 607 804
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 13 octobre 2025
Siège social: 5 RUE des Trois Mousquetaires, 69120, Vaulx-en-Velin
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BETTAYEB MOHAMED

NETTOYAGE BÂTIMENT

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Finances de BETTAYEB MOHAMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BETTAYEB MOHAMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BETTAYEB MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69120 Vaulx-en-VelinSiègeActif
992 607 804 00018 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BETTAYEB MOHAMED

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BETTAYEB MOHAMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BETTAYEB MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BETTAYEB MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BETTAYEB MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BETTAYEB MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BETTAYEB MOHAMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 octobre 2025création
Date d'effet : 13 octobre 2025

Questions fréquentes sur BETTAYEB MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BETTAYEB MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BETTAYEB MOHAMED est 992 607 804. Le SIRET de son siège social est 992 607 804 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54992607804.

Où se situe le siège social de BETTAYEB MOHAMED ?

Le siège social de BETTAYEB MOHAMED est situé 5 RUE des Trois Mousquetaires, 69120 Vaulx-en-Velin.