BETTIOUI HASSANE
ActiveBETTIOUI HASSANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 377 792 064. Elle est domiciliée 16 rue d'Argeliers, 11590 Ouveillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de BETTIOUI HASSANE
INSEE- Dénomination
- BETTIOUI HASSANE
- SIREN
- 377 792 064
- SIRET (siège)
- 377 792 064 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR74377792064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 792 064
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 16 RUE D'ARGELIERS, 11590, OUVEILLAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BETTIOUI HASSANE
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Établissements de BETTIOUI HASSANE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 11590 OUVEILLANSiègeFermé
377 792 064 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011G
- 11100 NARBONNEFermé
377 792 064 00026 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 522A
Conformité de BETTIOUI HASSANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BETTIOUI HASSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BETTIOUI HASSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BETTIOUI HASSANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BETTIOUI HASSANE
Quel est le numéro SIREN de BETTIOUI HASSANE ?
Le numéro SIREN de BETTIOUI HASSANE est 377 792 064. Le SIRET de son siège social est 377 792 064 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74377792064.
Où se situe le siège social de BETTIOUI HASSANE ?
Le siège social de BETTIOUI HASSANE est situé 16 rue d'Argeliers, 11590 Ouveillan.
BETTIOUI HASSANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BETTIOUI HASSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BETTIOUI HASSANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BETTIOUI HASSANE.
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