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BETTIOUI HASSANE

Active
Siren377 792 064Entrepreneur individuel11590 OUVEILLANCréée le 01 janvier 1990

BETTIOUI HASSANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 377 792 064. Elle est domiciliée 16 rue d'Argeliers, 11590 Ouveillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de BETTIOUI HASSANE

Dénomination
BETTIOUI HASSANE
SIREN
377 792 064
SIRET (siège)
377 792 064 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74377792064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 792 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
16 RUE D'ARGELIERS, 11590, OUVEILLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BETTIOUI HASSANE

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Établissements de BETTIOUI HASSANE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 11590 OUVEILLANSiègeFermé

    377 792 064 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011G

  • 11100 NARBONNEFermé

    377 792 064 00026 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 522A

Conformité de BETTIOUI HASSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BETTIOUI HASSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BETTIOUI HASSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BETTIOUI HASSANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BETTIOUI HASSANE

Quel est le numéro SIREN de BETTIOUI HASSANE ?

Le numéro SIREN de BETTIOUI HASSANE est 377 792 064. Le SIRET de son siège social est 377 792 064 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74377792064.

Où se situe le siège social de BETTIOUI HASSANE ?

Le siège social de BETTIOUI HASSANE est situé 16 rue d'Argeliers, 11590 Ouveillan.

BETTIOUI HASSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BETTIOUI HASSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BETTIOUI HASSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BETTIOUI HASSANE.