BEUSSE JACQUELINE

Active

Siren399 019 736Entrepreneur individuel26700 PIERRELATTECréée le 01 novembre 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 399 019 736, BEUSSE JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1992. Elle est domiciliée Qua du Serre le Carillion, 26700 Pierrelatte. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BEUSSE JACQUELINE

INSEE

Dénomination: BEUSSE JACQUELINE
SIREN: 399 019 736
SIRET (siège): 399 019 736 00012
N° TVA intracommunautaire: FR68399019736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 019 736
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 01 novembre 1992
Siège social: QUA DU SERRE LE CARILLION, 26700, PIERRELATTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BEUSSE JACQUELINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BEUSSE JACQUELINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26700 PIERRELATTESiègeActif
399 019 736 00012 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 0111Z

Conformité de BEUSSE JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEUSSE JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEUSSE JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEUSSE JACQUELINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1992

Questions fréquentes sur BEUSSE JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de BEUSSE JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de BEUSSE JACQUELINE est 399 019 736. Le SIRET de son siège social est 399 019 736 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68399019736.

Où se situe le siège social de BEUSSE JACQUELINE ?

Le siège social de BEUSSE JACQUELINE est situé Qua du Serre le Carillion, 26700 Pierrelatte.

BEUSSE JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BEUSSE JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEUSSE JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEUSSE JACQUELINE.

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