BEVILLARD ARCHITECTE SAS
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 890 240 799, BEVILLARD ARCHITECTE SAS est une SAS créée le 21 octobre 2020. Elle est domiciliée 17 Rte de Toussac, 89290 Champs-sur-Yonne. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par FRANCOIS BEVILLARD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BEVILLARD ARCHITECTE SAS
INSEE- Dénomination
- BEVILLARD ARCHITECTE SAS
- SIREN
- 890 240 799
- SIRET (siège)
- 890 240 799 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR69890240799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 240 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 21 octobre 2020
- Siège social
- 17 RTE DE TOUSSAC, 89290, CHAMPS-SUR-YONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEVILLARD ARCHITECTE SAS
L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
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Finances de BEVILLARD ARCHITECTE SAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEVILLARD ARCHITECTE SAS
INSEEÉtablissements de BEVILLARD ARCHITECTE SAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89290 CHAMPS-SUR-YONNESiègeActif
890 240 799 00027 · ouvert le 13 octobre 2020 · NAF 7111Z
- 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé
890 240 799 00019 · ouvert le 13 octobre 2020 · NAF 7111Z
Documents juridiques de BEVILLARD ARCHITECTE SAS
INPIConformité de BEVILLARD ARCHITECTE SAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEVILLARD ARCHITECTE SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BEVILLARD ARCHITECTE SAS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/53605
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEVILLARD ARCHITECTE SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEVILLARD ARCHITECTE SAS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auxerre
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre
Immatriculée le 2020-10-21 · Début d'activité : 2020-10-13
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- création
Date d'effet : 21 octobre 2020
Questions fréquentes sur BEVILLARD ARCHITECTE SAS
Quel est le numéro SIREN de BEVILLARD ARCHITECTE SAS ?
Le numéro SIREN de BEVILLARD ARCHITECTE SAS est 890 240 799. Le SIRET de son siège social est 890 240 799 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69890240799.
Qui dirige BEVILLARD ARCHITECTE SAS ?
BEVILLARD ARCHITECTE SAS est dirigée par FRANCOIS BEVILLARD, président de sas.
Où se situe le siège social de BEVILLARD ARCHITECTE SAS ?
Le siège social de BEVILLARD ARCHITECTE SAS est situé 17 Rte de Toussac, 89290 Champs-sur-Yonne.
BEVILLARD ARCHITECTE SAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BEVILLARD ARCHITECTE SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEVILLARD ARCHITECTE SAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEVILLARD ARCHITECTE SAS.
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