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BEY Pascal

Active
Siren983 212 317Entrepreneur individuel71580 SagyCréée le 08 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEY Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 212 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 508 RTE de la Bernoux, 71580 Sagy. Son activité principale relève du code NAF 3299Z.

Fiche d'identité de BEY Pascal

Dénomination
BEY Pascal
SIREN
983 212 317
SIRET (siège)
983 212 317 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47983212317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 212 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
08 janvier 2024
Siège social
508 RTE de la Bernoux, 71580, Sagy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEY Pascal

Création et vente d'objets décoratifs ou usuels fabriqués à partir de différents matériaux.

Finances de BEY Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEY Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEY Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71580 SagySiègeActif

    983 212 317 00017 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de BEY Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BEY Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEY Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEY Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEY Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEY Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEY Pascal

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-08 · Début d'activité : 2024-02-01

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2024

Questions fréquentes sur BEY Pascal

Quel est le numéro SIREN de BEY Pascal ?

Le numéro SIREN de BEY Pascal est 983 212 317. Le SIRET de son siège social est 983 212 317 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47983212317.

Où se situe le siège social de BEY Pascal ?

Le siège social de BEY Pascal est situé 508 RTE de la Bernoux, 71580 Sagy.

BEY Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BEY Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEY Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEY Pascal.

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