BEYNOST ROUQ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 486 039, BEYNOST ROUQ est une SCI créée le 17 décembre 2002. Son siège social est situé Ham des Grandes Terres Lot D02 Bat d la Plaine, 01700 Beynost. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MARC ROUQUETTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BEYNOST ROUQ
INSEE- Dénomination
- BEYNOST ROUQ
- SIREN
- 444 486 039
- SIRET (siège)
- 444 486 039 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02444486039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 486 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 décembre 2002
- Siège social
- HAM DES GRANDES TERRES LOT D02 BAT D LA PLAINE, 01700, BEYNOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEYNOST ROUQ
ACQUISITION D'UN OU PLUSIEURS BIENS IMMOBILIERS, LA GESTION, LA LOCATION ET L'ADMINISTRATION DE CES BIENS. L'EMPRUNT DE TOUS FONDS NECESSAIRES A LA REALISATION DE CET OBJET.
Finances de BEYNOST ROUQ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEYNOST ROUQ
INSEEÉtablissements de BEYNOST ROUQ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01700 BEYNOSTSiègeActif
444 486 039 00019 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de BEYNOST ROUQ
INPIComptes annuels de BEYNOST ROUQ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEYNOST ROUQ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEYNOST ROUQ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEYNOST ROUQ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BEYNOST ROUQ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEYNOST ROUQ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEYNOST ROUQ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2002
Questions fréquentes sur BEYNOST ROUQ
Quel est le numéro SIREN de BEYNOST ROUQ ?
Le numéro SIREN de BEYNOST ROUQ est 444 486 039. Le SIRET de son siège social est 444 486 039 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02444486039.
Qui dirige BEYNOST ROUQ ?
BEYNOST ROUQ est dirigée par JEAN-MARC ROUQUETTE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEYNOST ROUQ ?
Le siège social de BEYNOST ROUQ est situé Ham des Grandes Terres Lot D02 Bat d la Plaine, 01700 Beynost.
BEYNOST ROUQ est-elle toujours en activité ?
Oui, BEYNOST ROUQ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEYNOST ROUQ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEYNOST ROUQ.
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