491 442 901
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Fiche d'identité de 491 442 901
INSEE- Dénomination
- 491 442 901
- SIREN
- 491 442 901
- SIRET (siège)
- 491 442 901 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR10491442901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 442 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 07 août 2006
- Siège social
- Ossès
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 491 442 901
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
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Dirigeants et représentants de 491 442 901
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 491 442 901
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- OssèsSiègeActif
491 442 901 00048 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 0128Z
- OSSESFermé
491 442 901 00055 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 7112B
Conformité de 491 442 901
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 442 901. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 491 442 901 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 491 442 901
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 2006
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