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BEZARD MARCEL

Active
Siren316 362 771Entrepreneur individuel38680 SAINT-ANDRE-EN-ROYANSCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEZARD MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 362 771. Elle est domiciliée Ham de Tarze, 38680 Saint-Andre-en-Royans. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BEZARD MARCEL

Dénomination
BEZARD MARCEL
SIREN
316 362 771
SIRET (siège)
316 362 771 00024
N° TVA intracommunautaire
FR70316362771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 362 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
HAM DE TARZE, 38680, SAINT-ANDRE-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEZARD MARCEL

Activités d'architecture

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Finances de BEZARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEZARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEZARD MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38680 SAINT-ANDRE-EN-ROYANSSiègeActif

    316 362 771 00024 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BEZARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEZARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEZARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEZARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEZARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEZARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEZARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BEZARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BEZARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BEZARD MARCEL est 316 362 771. Le SIRET de son siège social est 316 362 771 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70316362771.

Où se situe le siège social de BEZARD MARCEL ?

Le siège social de BEZARD MARCEL est situé Ham de Tarze, 38680 Saint-Andre-en-Royans.

BEZARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEZARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEZARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEZARD MARCEL.

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