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BEZAULT DANIEL

Active
Siren441 482 973Entrepreneur individuel64100 BAYONNECréée le 15 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 482 973, BEZAULT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 quai Amiral Dubourdieu Adb, 64100 Bayonne. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BEZAULT DANIEL

Dénomination
BEZAULT DANIEL
SIREN
441 482 973
SIRET (siège)
441 482 973 00019
N° TVA intracommunautaire
FR67441482973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 482 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 mars 2002
Siège social
15 QUAI AMIRAL DUBOURDIEU ADB, 64100, BAYONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEZAULT DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BEZAULT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEZAULT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEZAULT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64100 BAYONNESiègeActif

    441 482 973 00019 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 9003A

Documents juridiques de BEZAULT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEZAULT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEZAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEZAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEZAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEZAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEZAULT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2002

Questions fréquentes sur BEZAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BEZAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BEZAULT DANIEL est 441 482 973. Le SIRET de son siège social est 441 482 973 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67441482973.

Où se situe le siège social de BEZAULT DANIEL ?

Le siège social de BEZAULT DANIEL est situé 15 quai Amiral Dubourdieu Adb, 64100 Bayonne.

BEZAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEZAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEZAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEZAULT DANIEL.

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