BIESUZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
BIESUZ est une société civile immatriculée le 13 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 639 131. Son siège social est situé 3 Che de la Traille, 69420 Ampuis. Son activité principale relève du code NAF 0113Z. Elle est dirigée par STEPHANE BIESUZ, gérant.
Fiche d'identité de BIESUZ
INSEE- Dénomination
- BIESUZ
- SIREN
- 817 639 131
- SIRET (siège)
- 817 639 131 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR29817639131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 639 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 13 janvier 2016
- Siège social
- 3 CHE DE LA TRAILLE , 69420, AMPUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BIESUZ
Exploitation et gestion de biens agricoles.
Finances de BIESUZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BIESUZ
INSEEÉtablissements de BIESUZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69420 AMPUISSiègeActif
817 639 131 00017 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0113Z
Documents juridiques de BIESUZ
INPIComptes annuels de BIESUZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIESUZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BIESUZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIESUZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent BIESUZ. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026R00158
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/03886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026R00389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 mai 2026 · N° 2026F00246
- Lire la décision sur courdecassation.frHomologue l'accord des parties
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00894
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2025J00203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/06009
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BIESUZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BIESUZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 13 janvier 2016
Questions fréquentes sur BIESUZ
Quel est le numéro SIREN de BIESUZ ?
Le numéro SIREN de BIESUZ est 817 639 131. Le SIRET de son siège social est 817 639 131 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29817639131.
Qui dirige BIESUZ ?
BIESUZ est dirigée par STEPHANE BIESUZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BIESUZ ?
Le siège social de BIESUZ est situé 3 Che de la Traille, 69420 Ampuis.
BIESUZ est-elle toujours en activité ?
Oui, BIESUZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BIESUZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIESUZ.
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