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BIEYSSE DAVID

Active
Siren993 935 915Entrepreneur individuel46130 Gagnac-sur-CèreCréée le 17 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BIEYSSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 935 915. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RTE de Felzines, 46130 Gagnac-sur-Cère. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1101Z.

Fiche d'identité de BIEYSSE DAVID

Dénomination
BIEYSSE DAVID
SIREN
993 935 915
SIRET (siège)
993 935 915 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15993935915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 935 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1101Z
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
5 RTE de Felzines, 46130, Gagnac-sur-Cère
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BIEYSSE DAVID

PRODUCTION DE BOISSONS ALCOOLIQUE DISTILLÉ

Finances de BIEYSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIEYSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BIEYSSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46130 Gagnac-sur-CèreSiègeActif

    993 935 915 00013 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 1101Z

Documents juridiques de BIEYSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BIEYSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIEYSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIEYSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIEYSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BIEYSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIEYSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025

Questions fréquentes sur BIEYSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BIEYSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de BIEYSSE DAVID est 993 935 915. Le SIRET de son siège social est 993 935 915 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15993935915.

Où se situe le siège social de BIEYSSE DAVID ?

Le siège social de BIEYSSE DAVID est situé 5 RTE de Felzines, 46130 Gagnac-sur-Cère.

BIEYSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BIEYSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIEYSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIEYSSE DAVID.

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