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990 685 950

Active
Siren990 685 950Entrepreneur individuel ChaouilleyCréée le 28 août 2025

2399Z · Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 990 685 950

Dénomination
990 685 950
SIREN
990 685 950
SIRET (siège)
990 685 950 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75990685950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 685 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2399Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Date de création
28 août 2025
Siège social
Chaouilley
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 685 950

fabrications et ventes d'objets en Jesmonite, fabrications et ventes d'objets en poterie, fabrications et ventes d'objet en résine époxy

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Dirigeants et représentants de 990 685 950

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 685 950

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ChaouilleySiègeActif

    990 685 950 00018 · ouvert le 20 octobre 2025 · NAF 2399Z

Documents juridiques de 990 685 950

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 27 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 27 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 990 685 950

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 685 950. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 685 950 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 685 950

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2025