BILAN VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 979 044 955, BILAN VERT est une SAS créée le 5 septembre 2023. Elle est domiciliée 19 AV de l'Etoile d'Or, 93220 Gagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par Legaliform en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BILAN VERT
INSEE- Dénomination
- BILAN VERT
- SIREN
- 979 044 955
- SIRET (siège)
- 979 044 955 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00979044955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 044 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 100 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 05 septembre 2023
- Siège social
- 19 AV de l'Etoile d'Or, 93220, Gagny
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILAN VERT
Conseil et formation aux entreprises en système de management QHSE (Qualité, Hygiène, Sécurité et Environnement), efficacité énergétique, audit interne, audit seconde partie et audit externe QHSE des entreprises, développement durable, stratégie bas-carbone, édition et développement de logiciels et d'outils digitaux. Conformément aux dispositions de l'article 2 de la loi 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire : le concours au développement durable dans ses dimensions, économiques, sociale, environnementale et participative, ainsi qu'à la transition énergétique.
Finances de BILAN VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILAN VERT
INSEEBODACCLegaliform
Membre du directoire
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2025
Legaliform
Président de SAS
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2025
Anciens dirigeants (3)
CONSEILGautier Emmanuelle TPMG
Président · de décembre 2024 à mai 2025
Président · de novembre 2024 à décembre 2024
Président · de septembre 2023 à novembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BILAN VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93220 GagnySiègeActif
979 044 955 00016 · ouvert le 30 août 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BILAN VERT
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BILAN VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILAN VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILAN VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILAN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BILAN VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BILAN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILAN VERT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Président : LEGALIFORM
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Président : TPMG CONSEILGautier Emmanuelle
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Président : TPMG CONSEILsoulem Gauthier
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-05 · Début d'activité : 2023-08-30
- création
Date d'effet : 05 septembre 2023
Questions fréquentes sur BILAN VERT
Quel est le numéro SIREN de BILAN VERT ?
Le numéro SIREN de BILAN VERT est 979 044 955. Le SIRET de son siège social est 979 044 955 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00979044955.
Qui dirige BILAN VERT ?
BILAN VERT est dirigée par Legaliform, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BILAN VERT ?
Le siège social de BILAN VERT est situé 19 AV de l'Etoile d'Or, 93220 Gagny.
BILAN VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, BILAN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILAN VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILAN VERT.
Entreprises similaires
Même activité à Gagny