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BILBAUT PATRICK

Active
Siren318 411 980Entrepreneur individuel83580 GASSINCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 318 411 980, BILBAUT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Rte N 98 villa Maleribes, 83580 Gassin. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.

Fiche d'identité de BILBAUT PATRICK

Dénomination
BILBAUT PATRICK
SIREN
318 411 980
SIRET (siège)
318 411 980 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31318411980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 411 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526E
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
RTE N 98 VILLA MALERIBES, 83580, GASSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILBAUT PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BILBAUT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILBAUT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILBAUT PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83580 GASSINSiègeFermé

    318 411 980 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 526E

Documents juridiques de BILBAUT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILBAUT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILBAUT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILBAUT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILBAUT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILBAUT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILBAUT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BILBAUT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BILBAUT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BILBAUT PATRICK est 318 411 980. Le SIRET de son siège social est 318 411 980 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31318411980.

Où se situe le siège social de BILBAUT PATRICK ?

Le siège social de BILBAUT PATRICK est situé Rte N 98 villa Maleribes, 83580 Gassin.

BILBAUT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BILBAUT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILBAUT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILBAUT PATRICK.

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