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BILLARD BERNARD

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Siren016 642 647Entrepreneur individuel21410 ARCEYCréée le 25 septembre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 1979 sous le numéro SIREN 016 642 647. Le siège social de l'entreprise se trouve à Arcey (21410). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BILLARD BERNARD

Dénomination
BILLARD BERNARD
SIREN
016 642 647
SIRET (siège)
016 642 647 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16016642647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 016 642 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
25 septembre 1979
Siège social
21410, ARCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLARD BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BILLARD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLARD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLARD BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21410 ARCEYSiègeFermé

    016 642 647 00016 · ouvert le 25 décembre 1976 · NAF 011A

Documents juridiques de BILLARD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLARD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 1979

Questions fréquentes sur BILLARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BILLARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de BILLARD BERNARD est 016 642 647. Le SIRET de son siège social est 016 642 647 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16016642647.

Où se situe le siège social de BILLARD BERNARD ?

Le siège social de BILLARD BERNARD est situé 21410 Arcey.

BILLARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD BERNARD.

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