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BILLARD DOMINIQUE

Active
Siren405 034 638Entrepreneur individuel53400 LIVRE-LA-TOUCHECréée le 01 janvier 1992

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BILLARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 405 034 638. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Borderie, 53400 Livre-la-Touche. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BILLARD DOMINIQUE

Dénomination
BILLARD DOMINIQUE
SIREN
405 034 638
SIRET (siège)
405 034 638 00024
N° TVA intracommunautaire
FR58405034638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 034 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LD LA BORDERIE, 53400, LIVRE-LA-TOUCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BILLARD DOMINIQUE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BILLARD DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 53400 LIVRE-LA-TOUCHESiègeActif

    405 034 638 00024 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 9003A

  • 53400 NIAFLESFermé

    405 034 638 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 923A

Conformité de BILLARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BILLARD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BILLARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BILLARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BILLARD DOMINIQUE est 405 034 638. Le SIRET de son siège social est 405 034 638 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58405034638.

Où se situe le siège social de BILLARD DOMINIQUE ?

Le siège social de BILLARD DOMINIQUE est situé Ld la Borderie, 53400 Livre-la-Touche.

BILLARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD DOMINIQUE.

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