BILLARD JEAN PAUL
Active3511Z · Production d'électricité
BILLARD JEAN PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 novembre 2022 sous le numéro SIREN 922 947 015. Elle est domiciliée 268 Mte de l Etraz, 73170 Saint-Paul-sur-Yenne. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BILLARD JEAN PAUL
INSEE- Dénomination
- BILLARD JEAN PAUL
- SIREN
- 922 947 015
- SIRET (siège)
- 922 947 015 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR16922947015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 947 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 07 novembre 2022
- Siège social
- 268 MTE DE L ETRAZ, 73170, SAINT-PAUL-SUR-YENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLARD JEAN PAUL
Production d'électricité
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Établissements de BILLARD JEAN PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73170 SAINT-PAUL-SUR-YENNESiègeActif
922 947 015 00017 · ouvert le 07 novembre 2022 · NAF 3511Z
Conformité de BILLARD JEAN PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD JEAN PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLARD JEAN PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLARD JEAN PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2022
Questions fréquentes sur BILLARD JEAN PAUL
Quel est le numéro SIREN de BILLARD JEAN PAUL ?
Le numéro SIREN de BILLARD JEAN PAUL est 922 947 015. Le SIRET de son siège social est 922 947 015 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16922947015.
Où se situe le siège social de BILLARD JEAN PAUL ?
Le siège social de BILLARD JEAN PAUL est situé 268 Mte de l Etraz, 73170 Saint-Paul-sur-Yenne.
BILLARD JEAN PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLARD JEAN PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLARD JEAN PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD JEAN PAUL.
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