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BILLARD MODERNE

Active
Siren398 045 351SARL91400 ORSAYCréée le 01 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLARD MODERNE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1994, identifiée par le SIREN 398 045 351. Elle est domiciliée All Louis Clement Faller l Ilot des cours, 91400 Orsay. L'entreprise déclare le code NAF 927C comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLARD MODERNE

Dénomination
BILLARD MODERNE
SIREN
398 045 351
SIRET (siège)
398 045 351 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08398045351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 045 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
927C
Date de création
01 août 1994
Siège social
ALL LOUIS CLEMENT FALLER L ILOT DES COURS, 91400, ORSAY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BILLARD MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLARD MODERNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLARD MODERNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91400 ORSAYSiègeFermé

    398 045 351 00010 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 927C

Documents juridiques de BILLARD MODERNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 16 août 1994

  • Acte

Comptes annuels de BILLARD MODERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLARD MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLARD MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BILLARD MODERNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BILLARD MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLARD MODERNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1994

Questions fréquentes sur BILLARD MODERNE

Quel est le numéro SIREN de BILLARD MODERNE ?

Le numéro SIREN de BILLARD MODERNE est 398 045 351. Le SIRET de son siège social est 398 045 351 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08398045351.

Où se situe le siège social de BILLARD MODERNE ?

Le siège social de BILLARD MODERNE est situé All Louis Clement Faller l Ilot des cours, 91400 Orsay.

BILLARD MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLARD MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLARD MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD MODERNE.

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