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BILLARD PASCAL

Active
Siren443 307 277Entrepreneur individuel14110 CONDE-EN-NORMANDIECréée le 01 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 307 277, BILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2002. Son siège social est situé Le Moulin de Pontecoulant la Chapelle Engerbold, 14110 Conde-en-Normandie. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BILLARD PASCAL

Dénomination
BILLARD PASCAL
SIREN
443 307 277
SIRET (siège)
443 307 277 00022
N° TVA intracommunautaire
FR45443307277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 307 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
LE MOULIN DE PONTECOULANT LA CHAPELLE ENGERBOLD, 14110, CONDE-EN-NORMANDIE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BILLARD PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BILLARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLARD PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 14110 CONDE-EN-NORMANDIESiègeActif

    443 307 277 00022 · ouvert le 15 juillet 2002 · NAF 9003A

  • 14110 CONDE-EN-NORMANDIEActif

    443 307 277 00030 · ouvert le 09 janvier 2019 · NAF 5520Z

  • 50400 GRANVILLEFermé

    443 307 277 00014 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 923A

Documents juridiques de BILLARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur BILLARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BILLARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BILLARD PASCAL est 443 307 277. Le SIRET de son siège social est 443 307 277 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45443307277.

Où se situe le siège social de BILLARD PASCAL ?

Le siège social de BILLARD PASCAL est situé Le Moulin de Pontecoulant la Chapelle Engerbold, 14110 Conde-en-Normandie.

BILLARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD PASCAL.

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