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BILLARD PASCAL

Active
Siren539 519 751Entrepreneur individuel64240 LA BASTIDE-CLAIRENCECréée le 15 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 519 751, BILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2011. Elle est domiciliée Maison Manaye, 64240 La Bastide-Clairence. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLARD PASCAL

Dénomination
BILLARD PASCAL
SIREN
539 519 751
SIRET (siège)
539 519 751 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96539519751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 519 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 décembre 2011
Siège social
MAISON MANAYE, 64240, LA BASTIDE-CLAIRENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLARD PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BILLARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64240 LA BASTIDE-CLAIRENCESiègeActif

    539 519 751 00017 · ouvert le 15 décembre 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de BILLARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2011

Questions fréquentes sur BILLARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BILLARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BILLARD PASCAL est 539 519 751. Le SIRET de son siège social est 539 519 751 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96539519751.

Où se situe le siège social de BILLARD PASCAL ?

Le siège social de BILLARD PASCAL est situé Maison Manaye, 64240 La Bastide-Clairence.

BILLARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD PASCAL.

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