BILLARD PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 405 117 102, BILLARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée Ferme de Mazagran, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BILLARD PATRICK
INSEE- Dénomination
- BILLARD PATRICK
- SIREN
- 405 117 102
- SIRET (siège)
- 405 117 102 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR03405117102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 117 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- FERME DE MAZAGRAN, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLARD PATRICK
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BILLARD PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLARD PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BILLARD PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNESiègeActif
405 117 102 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BILLARD PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLARD PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLARD PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLARD PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BILLARD PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BILLARD PATRICK ?
Le numéro SIREN de BILLARD PATRICK est 405 117 102. Le SIRET de son siège social est 405 117 102 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03405117102.
Où se situe le siège social de BILLARD PATRICK ?
Le siège social de BILLARD PATRICK est situé Ferme de Mazagran, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.
BILLARD PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLARD PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD PATRICK.
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