BILLARD SEBASTIEN
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
BILLARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2009 sous le numéro SIREN 509 790 838. Son siège social est situé 17 Che du Mairoual Chez Mr Bellet, 34550 Bessan. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de BILLARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BILLARD SEBASTIEN
- SIREN
- 509 790 838
- SIRET (siège)
- 509 790 838 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR07509790838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 790 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 01 février 2009
- Siège social
- 17 CHE DU MAIROUAL CHEZ MR BELLET, 34550, BESSAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BILLARD SEBASTIEN
Autres activités récréatives et de loisirs
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Établissements de BILLARD SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 34550 BESSANSiègeFermé
509 790 838 00023 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 9329Z
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé
509 790 838 00015 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9329Z
Conformité de BILLARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2009
Questions fréquentes sur BILLARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BILLARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BILLARD SEBASTIEN est 509 790 838. Le SIRET de son siège social est 509 790 838 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07509790838.
Où se situe le siège social de BILLARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BILLARD SEBASTIEN est situé 17 Che du Mairoual Chez Mr Bellet, 34550 Bessan.
BILLARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD SEBASTIEN.
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