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BILLARD SYLVAIN

Active
Siren327 506 580Entrepreneur individuel50590 HAUTEVILLE-SUR-MERCréée le 06 mai 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 1986, identifié par le SIREN 327 506 580. Elle est domiciliée 11 rue Verguie, 50590 Hauteville-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BILLARD SYLVAIN

Dénomination
BILLARD SYLVAIN
SIREN
327 506 580
SIRET (siège)
327 506 580 00049
N° TVA intracommunautaire
FR59327506580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 506 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 mai 1986
Siège social
11 RUE VERGUIE, 50590, HAUTEVILLE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BILLARD SYLVAIN

Location de logements

Finances de BILLARD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLARD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLARD SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50590 HAUTEVILLE-SUR-MERSiègeActif

    327 506 580 00049 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

  • 50350 DONVILLE-LES-BAINSFermé

    327 506 580 00031 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7410

Documents juridiques de BILLARD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLARD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLARD SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1986

Questions fréquentes sur BILLARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BILLARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BILLARD SYLVAIN est 327 506 580. Le SIRET de son siège social est 327 506 580 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59327506580.

Où se situe le siège social de BILLARD SYLVAIN ?

Le siège social de BILLARD SYLVAIN est situé 11 rue Verguie, 50590 Hauteville-sur-Mer.

BILLARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD SYLVAIN.

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