BILLAS SAMUEL
Active9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Effectif
- 1tranche Sirene
BILLAS SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 287 776. Son siège social est situé 14 rue de la Table Ronde, 80200 Doingt. Son activité principale est réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de BILLAS SAMUEL
INSEE- Dénomination
- BILLAS SAMUEL
- SIREN
- 518 287 776
- SIRET (siège)
- 518 287 776 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR94518287776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 287 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Date de création
- 01 décembre 2009
- Effectif
- 1
- Siège social
- 14 RUE DE LA TABLE RONDE, 80200, Doingt
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BILLAS SAMUEL
Réparation d'autres biens personnels et domestiques
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Établissements de BILLAS SAMUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 80200 DoingtSiègeActif
518 287 776 00026 · ouvert le 22 juin 2025 · NAF 9529Z
- 80200 PéronneFermé
518 287 776 00018 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 9529Z
Conformité de BILLAS SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLAS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BILLAS SAMUEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BILLAS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLAS SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2009
Questions fréquentes sur BILLAS SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de BILLAS SAMUEL ?
Le numéro SIREN de BILLAS SAMUEL est 518 287 776. Le SIRET de son siège social est 518 287 776 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94518287776.
Où se situe le siège social de BILLAS SAMUEL ?
Le siège social de BILLAS SAMUEL est situé 14 rue de la Table Ronde, 80200 Doingt.
BILLAS SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLAS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLAS SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLAS SAMUEL.
Combien de salariés compte BILLAS SAMUEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BILLAS SAMUEL emploie 1 salarié.
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