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BILLAT BERNARD

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Siren378 118 178Entrepreneur individuel79360 LA FOYE-MONJAULTCréée le 29 mai 1990

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 378 118 178, BILLAT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 29 mai 1990. Son siège social est situé 44 rue du Petit Bois Treillebois, 79360 La Foye-Monjault. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de BILLAT BERNARD

Dénomination
BILLAT BERNARD
SIREN
378 118 178
SIRET (siège)
378 118 178 00037
N° TVA intracommunautaire
FR74378118178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 118 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
29 mai 1990
Siège social
44 RUE DU PETIT BOIS TREILLEBOIS, 79360, LA FOYE-MONJAULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BILLAT BERNARD

Vente à domicile

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Établissements de BILLAT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79360 LA FOYE-MONJAULTSiègeActif

    378 118 178 00037 · ouvert le 05 mai 2014 · NAF 4799A

  • 79000 NIORTFermé

    378 118 178 00011 · ouvert le 29 mai 1990 · NAF 741J

Conformité de BILLAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BILLAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1990

Questions fréquentes sur BILLAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BILLAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BILLAT BERNARD est 378 118 178. Le SIRET de son siège social est 378 118 178 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74378118178.

Où se situe le siège social de BILLAT BERNARD ?

Le siège social de BILLAT BERNARD est situé 44 rue du Petit Bois Treillebois, 79360 La Foye-Monjault.

BILLAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLAT BERNARD.

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