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BILLAT JEAN

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Siren404 134 397Entrepreneur individuel38300 LES EPARRESCréée le 01 janvier 1995

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 134 397, BILLAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Verrieres, 38300 Les Eparres. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BILLAT JEAN

Dénomination
BILLAT JEAN
SIREN
404 134 397
SIRET (siège)
404 134 397 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09404134397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 134 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
VERRIERES, 38300, LES EPARRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLAT JEAN

Elevage d'autres animaux

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Établissements de BILLAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 LES EPARRESSiègeActif

    404 134 397 00011 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 0149Z

Conformité de BILLAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BILLAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BILLAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BILLAT JEAN ?

Le numéro SIREN de BILLAT JEAN est 404 134 397. Le SIRET de son siège social est 404 134 397 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09404134397.

Où se situe le siège social de BILLAT JEAN ?

Le siège social de BILLAT JEAN est situé Verrieres, 38300 Les Eparres.

BILLAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLAT JEAN.

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