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BILLAUD MARCEL

Active
Siren400 397 774Entrepreneur individuel38480 ROMAGNIEUCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLAUD MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 400 397 774. Elle est domiciliée Malatrait, 38480 Romagnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BILLAUD MARCEL

Dénomination
BILLAUD MARCEL
SIREN
400 397 774
SIRET (siège)
400 397 774 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42400397774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 397 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
MALATRAIT, 38480, ROMAGNIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLAUD MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BILLAUD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLAUD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLAUD MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38480 ROMAGNIEUSiègeActif

    400 397 774 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BILLAUD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLAUD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLAUD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLAUD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLAUD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLAUD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLAUD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BILLAUD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BILLAUD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BILLAUD MARCEL est 400 397 774. Le SIRET de son siège social est 400 397 774 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42400397774.

Où se situe le siège social de BILLAUD MARCEL ?

Le siège social de BILLAUD MARCEL est situé Malatrait, 38480 Romagnieu.

BILLAUD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLAUD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLAUD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLAUD MARCEL.

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