BILLAUD SEBASTIEN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 533 341 038, BILLAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2011. Son siège social est situé 14 Ld Charboulat, 03140 Chantelle. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BILLAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BILLAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 533 341 038
- SIRET (siège)
- 533 341 038 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR75533341038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 341 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 juillet 2011
- Siège social
- 14 LD CHARBOULAT, 03140, CHANTELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLAUD SEBASTIEN
Elevage d'autres animaux
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Établissements de BILLAUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03140 CHANTELLESiègeActif
533 341 038 00016 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0149Z
Conformité de BILLAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2011
Questions fréquentes sur BILLAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BILLAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BILLAUD SEBASTIEN est 533 341 038. Le SIRET de son siège social est 533 341 038 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75533341038.
Où se situe le siège social de BILLAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de BILLAUD SEBASTIEN est situé 14 Ld Charboulat, 03140 Chantelle.
BILLAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLAUD SEBASTIEN.
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