BILLAULT FRANCIS
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BILLAULT FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 752 482. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue de Montargis, 77140 Nemours. BILLAULT FRANCIS relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BILLAULT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BILLAULT FRANCIS
- SIREN
- 797 752 482
- SIRET (siège)
- 797 752 482 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR29797752482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 752 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 octobre 2013
- Siège social
- 45 RUE DE MONTARGIS, 77140, NEMOURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLAULT FRANCIS
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BILLAULT FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77140 NEMOURSSiègeActif
797 752 482 00019 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9003A
Conformité de BILLAULT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLAULT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLAULT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLAULT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2013
Questions fréquentes sur BILLAULT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BILLAULT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BILLAULT FRANCIS est 797 752 482. Le SIRET de son siège social est 797 752 482 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29797752482.
Où se situe le siège social de BILLAULT FRANCIS ?
Le siège social de BILLAULT FRANCIS est situé 45 rue de Montargis, 77140 Nemours.
BILLAULT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLAULT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLAULT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLAULT FRANCIS.
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