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BILLAULT FRANCIS

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Siren797 752 482Entrepreneur individuel77140 NEMOURSCréée le 01 octobre 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BILLAULT FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 752 482. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue de Montargis, 77140 Nemours. BILLAULT FRANCIS relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BILLAULT FRANCIS

Dénomination
BILLAULT FRANCIS
SIREN
797 752 482
SIRET (siège)
797 752 482 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29797752482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 752 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
45 RUE DE MONTARGIS, 77140, NEMOURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLAULT FRANCIS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BILLAULT FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77140 NEMOURSSiègeActif

    797 752 482 00019 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9003A

Conformité de BILLAULT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLAULT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLAULT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BILLAULT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur BILLAULT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BILLAULT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BILLAULT FRANCIS est 797 752 482. Le SIRET de son siège social est 797 752 482 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29797752482.

Où se situe le siège social de BILLAULT FRANCIS ?

Le siège social de BILLAULT FRANCIS est situé 45 rue de Montargis, 77140 Nemours.

BILLAULT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLAULT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLAULT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLAULT FRANCIS.

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