BILLAUX FREDERIC
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 391 117 538, BILLAUX FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1989. Son siège social est situé 28 rue David Ferrand, 76100 Rouen. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BILLAUX FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BILLAUX FREDERIC
- SIREN
- 391 117 538
- SIRET (siège)
- 391 117 538 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR80391117538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 117 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 1989
- Siège social
- 28 RUE DAVID FERRAND, 76100, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLAUX FREDERIC
Autre création artistique
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Établissements de BILLAUX FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76100 ROUENSiègeFermé
391 117 538 00010 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 9003B
Conformité de BILLAUX FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLAUX FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLAUX FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLAUX FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1989
Questions fréquentes sur BILLAUX FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BILLAUX FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BILLAUX FREDERIC est 391 117 538. Le SIRET de son siège social est 391 117 538 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80391117538.
Où se situe le siège social de BILLAUX FREDERIC ?
Le siège social de BILLAUX FREDERIC est situé 28 rue David Ferrand, 76100 Rouen.
BILLAUX FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLAUX FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLAUX FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLAUX FREDERIC.
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